progamme janvier

Duchesse voici le programme de BATIR


Defense

Citation :

- Armées : 3 armées en permanence afin de bloquer les acces d'une ville en cas de besoins ou de presence de gens 'indésirables'

- Les armées circuleront pour néttoyer les routes des brigands. Pour se faire, le Coordinateur de la lutte contre les brigands communiquera les signalements (noms^^) des brigands à l'armée afin qu'ils soient integrés dans les ennemis des armées.
Ainsi un brigand qui croiserait le chemin d'une armée serait reconnue par elle ,et attaqué. Retablissant un peu l'équilibre entre bons et mechants.

- L'armée participera au ban levé par le Roy ou aux demandes d'aide de Duchés Alliés, mais c'est tout. La Bourgogne n'a pas pour vocation de s'etendre géographiquement.

- Renforcement du rôle de l'Etat Major par la mise en place d'un conseil des Colonels.

- Perennisation du recrutement avec la meme intensité.

- Creation d'un fond de secours pour les urgences.

Police

Citation :

- Création de deux postes de Prevots adjoints (1 pour la formation, le recrutement, 1 pour la gestion et de la coordination de l'action Policiere)

- Uniformisation de la procédure Judiciaire au sein Du Duché sur la lutte contre l'escroquerie

- Developpement d'un role ducal pour les Lieutenants de police : un lieutenant centralise les actions menées contre les escroqueries, les cas d'esclavagisme, la spéculation etc...

Enfin, que les lieutenants de police reversent les collectes d'amende au Duchés.
Les mandats seront Municipaux, mais la collecte de l'argent des amendes doit revenir au Duché car la police et la justice sont exercées au nom du Duché sur la base de lois municipales. Les Mairies voient leurs decrets appliqués et fournissent les moyens de leurs application, les écus issue de l'exercice du pouvoir Ducal revient au Duché de droit.

Justice

Citation :

- généraliser un systeme de comdamnation à des peines de substitutions plutot qu'a des amendes quand cela est possible.

- Que les amendes lorsqu'elles sont prononcées soient versées aux Lieutenants de police.

- Une cour d'appel de trois juges chargé de traiter les affaires en appel. Les Cas d'appels devront repondre à des criteres bien définis, et seront integré dans un second procés (IG) si ils sont admis, mais il se déroulera sur la gargotte.

- Developpement du Codex pour prendre en compte les agressions physiques en taverne ou sur les halles et lancer des procés.

- Instauration de la possibilité d'Appel à la Justice Divine : une joute sur la halle entre deux personnes ayant un différent et qui souhaitent le regler en presence du Duc et de la cour. Risque important de blessures, puisque la justice serait rendu au premier sang ou à la mort de l'un des deux bélligerants.(RP convenu entre les personnes bien entendu)

Diplomacie

Citation :

- Renforcement des liens avec nos alliés
- trouver de nouveaux alliés
- déplacement IG des Ambassadeurs : création d'Ambassades, d'escortes etc...

Deplacements

Citation :

Généralisation des automedons qui deviendront des agents ducaux.

Sécurisation des routes par l'armée (voir point armée)

Economie

Citation :

Revoir la grille ducale est peut être une piste, afin que le duché reste en acheteur privilégié des villes et pas le moins intéressant c'est le point primordial.

Etablir un quota minimum à vendre au Duché par les Villes.

Les villes doivent vendre leur production de certains produits :

Cette liste de produits sera revue regulierement mais concernera les produits stratégiques à la survie et la bonne marche du Duché : Maïs, Blé, Viandes, Poissons, etc...

minimum 40 % au duché
minimum 20 % aux autres villes du duchés
maximum 20 % aux villes d'autres duches
maximum 20 % aux marchands.

Ainsi, lorsqu'un maire à 100 sacs de blé à vendre : il doit en vendre 40 au duché, et les 60 qui restent il peut soit les vendre au duché soit en vendre 20 à une autre ville d'un autre duché soit 60 à une autre ville de bourgogne.

Le controle se fera par voie déclarative avec rapprochement des autres statitisques à fournir.

Cour des Comptes

Citation :

Mise en place d'une Cours des Compte de Bourgogne avec pour President l'un des deux Conseiller Ducaux sans role IG.

Les responsabilités de la Cour des Comptes de Bourgogne (CCB) seront :

1) s'assurer que les maires fournissent bien les élements déclaratifs convenus.

2) Dresser les bilans financiers des villes et du duché, de manière régulière et durable (hebdomadaires dans certains cas, mensuels, trimestriels et voire même annuels).

3) Emettre des avis "consultatifs" à propos de ces bilans. Avis destinés au duché, aux maires, à la justice bourguignonne.

4) Réaliser des études financières pour donner des pistes d'amélioration économique de n'importe quel secteur (que ce soit une filière ou un artisanat, ou un verger, un lac, une forêt, ou bien même l'armée ou la création des animaux, ou encore les importations et exportations, etc...). Ces études pourront être spontanées ou bien commandées par le duché, voire par les mairies.

5) Proposer des tuteurs au Duc et au Conseil de Bourgogne pour les villes en difficulté.

6) Archiver l'ensemble des études et bilans financiers, statistiques et économiques.

Le Duc et son Conseil, décideront sur la base des études financieres réalisées et apres avoir entendu les explications du maire concerné, de placer telle ou telle mairie sous tutelle. La CCB n'aura comme responsabilité QUE de proposer le tuteur.

Dans le même esprit, ce sera toujours toujours à la justice bourguignonne de condamner (ou non) telle ou telle personne, jugée (ou non) mauvaise gestionnaire, à des peines d'inéligibilité. La CCB n'aura comme reponsabilité QUE de relater des faits chiffrés et de produire les archives correspondantes.

La mise en route de cette CCB se fera en plusieures phases :

1) Les champs d'action de la CCB doivent être mis en place progressivement. D'abord les points 1, 2 et 5 le premier mois.

Les éventuels commissaires chargés des études seront nommés par le Pprésident de la CCB apres obtention de l'accord du Duc.

Les tuteurs seront nommés par le Duc apres avis du Conseil Ducal en exercice
(le président de la CCB se bornera uniquement à présenter des candidats pour les postes de tuteurs)

2) Puis le point 3 durant les deux mois suivants.

3) Enfin le point 4 au moins trois mois après la mise en place de la CCB.

Santé

Citation :

Le Second Conseiller sans fonction IG du Conseil Ducal sera en charge de la santé.

Il devra animer et mettre en place un collège de médecin.

Organiser l'Ouverture de dispensaire dans chaque ville, avec l'aide des maires.

Structurer et former un corps d'infirmiers et infirmieres.

Animation

Citation :

Utilisation du GAD pour la mise sur pied de trois types d'animations :

Cérémonies Officielles, mêlant le duché, ses représentants et les Bourguignons, efficace et restreinte dans le temps.

Inter-duché, mêlant le Duché et ses Duché amis : renouveller l'exemple avec la Franche Comté

Inter-village, avec un challenge de participation.

Création de musées, Un par ville, dans lequel seront stocké les meilleures oeuvres des villageois. Textes, poesies, tableau caricacture, vetements, etc...

Le musée gardera une trace de la production artistique de chaque ville.

Eglise

Citation :

Un nouveau Concordat.

Un Presbytère par commune, sous la responsabilité d'un prêtre.

Une Pastorale en gargote.

Il s'agit d'un programme applicable et réaliste.

Je veux pas vous presser mais faudrait qu'on se magne le cul pour mettre notre programme on va passer pour des nouilles.